Rechercher
Fermer ce champ de recherche.

Mentions Légales

Le site foliateam.com est édité et hébergé par SASU FOLIATEAM, société par actions simplifiée à associé unique est active depuis 46 ans, au capital de 380 000€, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de CRÉTEIL. Domiciliée à SAINT MAUR DES FOSSES (94100), elle est spécialisée dans le secteur d’activité des télécommunications.

  • SASU Foliateam
  • Siège social : 82 Rue Garibaldi, 94100 Saint-Maur-des-Fossés
  • N° SIRET : 71204786900029
  • N° TVA Intracommunautaire : FR16712047869
  • Tel : +33 (0)1 55 12 55 12
  • Email: contact@foliateam.com
  • Directeur de publication : Monsieur Bruno DAVID en qualité de Président
  • Responsable de la rédaction : Monsieur Léandre JOSSE

Usage du site Internet – Cause d’exclusion de responsabilité :

Foliateam ne pourra, en aucun cas, être tenue pour responsable de quelconques dommages, directs ou indirects, qui résulteraient, éventuellement, de l’usage ou de l’accès à ce site internet, ou de l’accès à partir de ce site via d’autres sites internet et leur utilisation.

Ces dommages incluant, notamment et non limitativement, tout préjudice matériel, financier ou commercial, pertes d’exploitation, perte de données ou de programmes au sein de votre système d’exploitation, quand bien même Foliateam a été averti de la survenance de tels dommages. Toute information est réputée fournie « en l’état » par Foliateam.

Foliateam peut à tout moment revoir ces informations en mettant à jour cette page et son site internet. En utilisant ce site internet, vous acceptez être lié par toute révision de ces informations.

Propriété intellectuelle | Interdiction de reproduire ou de distribuer des informations de ce site :

Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les ” copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective ” et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, ” toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite” (art. L. 122-4).

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Concernant la protection juridique des bases de données, Foliateam est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.